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Responsable editorial : SCM RHUM SPORT CDS
14 ROUTE DE FOURQUEVAUX
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Email : rhumatologie-croixdusud@gmail.com
Site Web : www.rhumatologie-croixdusud.fr
Hébergement :
Hébergeur : OVH
31670 LABEGE
Site Web : https://www.ovh.com/fr/web/
Création site web & Développement :
KWALT
Adresse : Kwalt toulouse, 15 rue saint-hilaire, 31000 Toulouse
Site Web : www.kwalt-digital.com
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Données personnelles :
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Politique de confidentialité :
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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– rhumatologie-croixdusud@gmail.com
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.rhumatologie-croixdusud.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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